Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NICHEE
GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat)

Numéro de dépôt :
1486738
Date de dépôt :
13/08/1987
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
13/08/1997
LA NICHEE de GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat

Présentation de la marque LA NICHEE

Déposée le 13 août 1987 par GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LA NICHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat) domicilié(e) 46230 FONTANES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLES. - France.

La marque LA NICHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NICHEE est expirée depuis le 13 août 1997.

GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat a également déposé les autres marques suivantes : MIRAGRO


GROUPEMENT DES PRODUCTEURS DE FRUITS ET LEGUMES DES COTEAUX DU QUERCY (Syndicat) - 46230 FONTANES. - France


CARLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Fruits et Légumes Frais